Rendez-vous : Cinéma Eden 3 - 90 rue Andrée et Marcel Braud 44150 Ancenis-Saint-Géréon
L'ordre du jour est le suivant :
I - SEANCE
ADMINISTRATION GENERALE
- Nouveau conseiller communautaire : installation
- Election d’un(e) vice-président(e)
- Commissions thématiques : actualisation composition
- Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) : désignation d’un nouveau membre
- Désignation des conseillers dans les organismes extérieurs : désignation d’un nouveau membre
- Rapport d’activités et de développement durable 2023
RESSOURCES HUMAINES
- Forfait Mobilités durables : instauration
- Tableau des effectifs : modifications
POLITIQUES TERRITORIALES
- Pacte stratégique régional : approbation
- Leader 2023-2027 : approbation de la convention avec la Région des Pays de la Loire
RURALITE - MOBILITES
MOBILITES
- Plan de Mobilité Simplifié intégrant le Schéma Directeur des Mobilités Actives 2024-2033 : approbation
ENVIRONNEMENT
TRANSITION ENERGETIQUE
- Identification des zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables : débat en conseil communautaire
GESTION DES DECHETS
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Elimination des déchets ménagers – exercice 2023
ASSAINISSEMENT
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l’Assainissement Collectif – exercice 2023
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l’Assainissement non Collectif – exercice 2023
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
DEPLACEMENTS
- Rapport annuel du délégataire du service public de l’aéroport du Pays d’Ancenis – exercice 2023
GENS DU VOYAGE
- Gestion des aires permanentes d’accueil des gens du voyage du Pays d’Ancenis : approbation de la convention avec l’Etat
HABITAT
- Plateforme Territoriale de Rénovation Energétique (PTRE) : avenant n°3 à la convention d’attribution des aides « SARE » et « PTRE Régionale »